Marque expirée - Marque en non vigueur
AMBIANCE 1900 Restaurant
Numéro de dépôt :
3443594
Date de dépôt :
27/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2016
Présentation de la marque AMBIANCE 1900 Restaurant
Déposée le 27 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT et DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBIANCE 1900 Restaurant »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE 1900 Restaurant est expirée depuis le 27 juillet 2016.
CONCEPT et DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36